Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES SACRES
Champagne MANSARD-BAILLET

Numéro de dépôt :
1248266
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
11/02/2003
CUVEE DES SACRES de Champagne MANSARD-BAILLET

Présentation de la marque CUVEE DES SACRES

Déposée le 11 février 1983 par la société Champagne MANSARD-BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DES SACRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Champagne MANSARD-BAILLET domicilié(e) 14, Rue Chaude Ruelle, 51206 EPERNAY CEDEX (dossier no 2014821) - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 950 092 .

La marque CUVEE DES SACRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES SACRES est expirée depuis le 11 février 2003.

Champagne MANSARD-BAILLET a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION DEMANSARD GRANDE CUVEE MICHEL MANSARD , GRANDE CHASSE , CUVEE DES SACRES , MANSARD – BAILLET , VBF VEUVE BARRIER & FILS , TRADITION DE MANSARD , CHAMPAGNE MANSARD , Mansard Cuvée des Sacres , (Marque figurative) , CHAMPAGNE JOBERT-GIRARDIN


Champagne MANSARD-BAILLET - 14, Rue Chaude Ruelle, 51206 EPERNAY CEDEX (dossier no 2014821) - France - SIREN 096950092


Renouvellement sans limitation le 8 février 1993 n°2014821 - Publication au BOPI 1993-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

VINS DE PROVENANCE FRANCAISE : à savoir : "CHAMPAGNE" CUVEE DES SACRES.